Du 20 avril au 22 mai 2026, l’enquête publique sur le Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) Besançon Cœur Franche-Comté est ouverte à tous. Burgille, en tant que commune concernée, vous invite à prendre part à cette consultation.

Pourquoi cette enquête ?

Le SCoT est un document stratégique qui définit l’aménagement du territoire pour les prochaines années, incluant les orientations en matière d’urbanisme, de transports, d’environnement et de développement économique. Votre avis est essentiel pour façonner l’avenir de notre région.

Comment participer ?

Consulter le dossier :

Sur support papier à La City, 4 rue Gabriel Plançon à Besançon, siège de l’enquête publique et dans chacun des 17 autres lieux d’enquête listés dans l’Avis d’enquête

En version numérique sur le site internet dédié : https://www.registre-dematerialise.fr/7272/ 

En version numérique par e-mail sur le site registre numérique : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

La commission d’enquête publique se tiendra à la disposition du public pour recevoir ses observations aux lieux, jours et heures suivants :

Mercredi 20 mai 2026 : Mairie d'Emagny - 2 Place de la Mairie de 9h00 à 11h00 ou à la Mairie de Pouilley-les-Vignes - 1 rue de Gray de 14h00 à 16h00

Vendredi 22 mai 2026 : SMSCoT – La City, 4 rue Gabriel Plançon 25043 BESANCON de 10h00 à 12h00

 

Déposer votre avis :

    • En ligne : Via le registre numérique.

    • Par écrit : Sur le registre en mairie ou par courrier à SMSCoT – La City, 4 rue Gabriel Plançon, 25043 BESANÇON CEDEX.

    • Par mail : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser..

    • À l’oral : Lors des permanences.

 

Infos pratiques :

  • Dates : Du lundi 20 avril 2026 (9h) au vendredi 22 mai 2026 (12h).

  • Contact : Thomas VICHOT (SMSCoT) – Site du SCoT.

  • Résultats : Le rapport et les conclusions seront publics pendant 1 an après la clôture, consultables en mairie et sur scot.grandbesancon.fr.

 

Pourquoi c’est important pour Burgille ?

Ce schéma influence les projets d’aménagement, les transports, la préservation des espaces naturels et agricoles autour de notre village. Votre participation permet de défendre les intérêts locaux !

📌 N’attendez pas : donnez votre avis avant le 22 mai !